Mentions Légales
Éditeur du site
- Dénomination : Le Grimoire (nom commercial)
- Statut : Auto-entrepreneur
- Adresse : 35 rue de l'Abbé Darras, 60150 Longueil-Annel, France
- SIRET : 798 871 604 00038
- Contact : [email protected]
Hébergement
- Hébergeur principal : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site : www.ovh.com
Le traitement des paiements est assuré par Lemon Squeezy (Lemon Squeezy, LLC), prestataire tiers basé aux États-Unis. Les données bancaires ne transitent pas par les serveurs de l'éditeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site le-grimoire.fr et le logiciel Le Grimoire (code source, graphismes, textes, interfaces, marque) sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le site collecte uniquement les données nécessaires à la gestion des commandes et de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données.
Pour exercer ces droits : [email protected]
Pour plus d'informations, consultez la Politique de Confidentialité.
Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du service (session, préférences de langue). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans consentement préalable.
Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et à jour. Il ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles interruptions de service, d'erreurs dans les contenus ou de dommages résultant de l'utilisation du site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Retour à l'accueil